La contamination de l'environnement.

De nos jours, les principales causes de pollution de l'environnement proviennent de la production et de l'utilisation des diverses sources d'énergie, des activités industrielles et, de façon paradoxale mais néanmoins importante, de l'agriculture.

A chacune de ces causes fondamentales de pollution vont correspondre d'innombrables sources de dispersion des agents polluants situées depuis l'amont (industries extractives) jusqu'à l'aval, c'est-à-dire à celui des usages domestiques, lesquels peuvent jouer dans certains cas (matières organiques fermentescibles polluant les eaux par exemple) un rôle non négligeable dans la contamination de l'environnement.

La production et l'utilisation d'énergie viennent incontestablement au tout premier rang des causes de pollution de la biosphère.

Malgré les crises pétrolières de 1973 et de 1979, ainsi que la récession économique qui suivit dans la première moitié des années 1980, la consommation globale d'énergie a continué à croître. La diminution de l'usage du pétrole a été compensée par l'augmentation de celui du charbon, du gaz naturel et aussi par le développement de l'électronucléaire. En 1993, la consommation mondiale d'énergie a dépassé 12 milliards de tonnes d'équivalent charbon. Sur ce total, le pétrolel a représenté plus de 4,5 milliards de tonnes, le charbon 3,1 milliards de tonnes, le gaz naturel 2,5 milliards de tonnes, le reste étant assuré par l'hydroélectricité et le nucléaire.

Cette consommation d'énergie fossile a rejeté cette année-là quelque 6,19 milliards de tonnes d'équivalent carbone sous forme de CO2 dans l'atmosphère, contribuant ainsi de façon significative à l'augmentation de l'effet de serre.

A cela il faudrait ajouter l'usage du bois comme combustible dans les divers pays en développement (plusieurs centaines de millions de tonnes d'équivalent charbon par an), qui est la source d'une déforestation importante et aussi d'une pollution méconnue à l'intérieur des habitations en raison des mauvaises combustions.

L'extraction et la combustion des produits pétroliers s'accompagnent d'innombrables pollutions: marées noires provenant des fuites de puits off shore ou d'accidents de transport qui contaminent l'océan mondial, raffinage qui pollue les eaux continentales, de même que les vidanges «sauvages» et autres usages dispersifs des hydrocarbures. Enfin, leur combustion libère dans l'atmosphère divers polluants gazeux (gaz carbonique, oxyde de carbone, de soufre, d'azote, hydrocarbures imbrûlés, dérivés du plomb utilisés comme additifs dans les essences, etc.). En définitive, la boulimie énergétique propre aux pays industrialisés s'accompagne d'une contamination sans cesse accrue de l'air, des eaux continentales, de l'océan et même des sols par les innombrables substances polluantes produites par les combustions.

D'autres inquiétudes résultent du développement de l'énergie nucléaire. Aux appréhensions justifiées suscitées par les essais dans l'atmosphère de bombes H et autres engins dits de «dissuasion», et par la multiplication de ces armements qui seraient susceptibles de provoquer un cataclysme écologique, est venue s'ajouter la crainte d'une pollution insidieuse et généralisée provoquée par les rejets d'effluents dilués radioactifs dans l'air et les eaux. Ces derniers proviennent des réacteurs nucléaires mais surtout des usines de retraitement des combustibles irradiés indispensables à tout développement de l'énergie atomique à des fins pacifiques. La production de déchets nucléaires, déjà significative, posera de sérieux problèmes de stockage autour de l'an 2010. On a pu calculer que, si les États-Unis voulaient subvenir à tous leurs besoins en électricité à l'aide de centrales nucléaires, ils devraient gérer en l'an 2000 une production annuelle de déchets équivalente à celle engendrée par l'explosion de 8 millions de bombes atomiques de type Hiroshima!

L'industrie chimique moderne, mais aussi la métallurgie, voire l'électronique mettent en circulation dans la biosphère d'innombrables composés minéraux ou organiques de toxicité souvent élevée ou encore peu dégradables, parfois même indestructibles.

Quant à la chimie organique de synthèse, elle élabore des composés artificiels en nombre sans cesse accru. En 1992, on estimait que plus de 500 nouvelles molécules étaient mises sur le marché chaque année et qu'au total environ 120 000 molécules minérales ou organiques de synthèse faisaient l'objet d'un usage commercial dans le monde. Plus inquiétant encore, en ce qui concerne les risques écotoxicologiques de cette invasion chimique, on considère que tout au plus le tiers de ces substances ont fait l'objet d'une étude crédible de leur impact potentiel sur l'environnement de l'homme.

L'agriculture moderne représente une importante source de pollution de l'espace rural mais aussi des milieux intégrés par l'homme. L'usage massif des engrais chimiques, le recours systématique aux pesticides ont permis une augmentation considérable des rendements agricoles. Ils se sont malheureusement accompagnés d'une pollution accrue des eaux continentales, des terres cultivées, ainsi que des productions végétales et animales par divers contaminants minéraux ou organiques.

L'usage excessif des pesticides, qui s'accompagne aujourd'hui d'une pollution croissante des nappes phréatiques en sus de leurs impacts écologiques indésirables, a conduit des pays comme les Pays-Bas à mettre en œuvre un programme destiné à diviser par deux, d'ici à l'an 2000, les quantités de ces substances employées en agriculture. De telles mesures sont également envisagées par le ministère de l'Agriculture des États-Unis (U.S.D.A.). En France, plus de 400 pesticides sont homologués pour des usages agricoles! Les masses de ces substances dispersées dans l'espace rural sont très considérables si l'on réfléchit à la toxicité ou/et à la persistance de certaines d'entre elles.

L'impact économique des pollutions a longtemps été ignoré par les divers acteurs de la civilisation industrielle, qui tenaient la nature et ses ressources comme inépuisables.

Cependant, les effets défavorables voire désastreux des pollutions sur les activités humaines sont devenus de plus en plus manifestes depuis le début des années 1970.

De nos jours, les pollutions, devenues préoccupation majeure, ont suscité une prise de conscience de la société, désormais décidée à préserver son environnement.

La pollution n'est plus simple affaire de voisinage. Les marées noires, pluies acides et les effluves radioactives ignorent les frontières. Pour y répondre, les États ont adopté des conventions internationales, soit pour légitimer leur intervention en cas de menace grave de pollutions, comme en haute mer (Bruxelles, 1969), soit pour organiser la coopération et l'assistance en cas d'accident: ainsi, après Tchernobyl, une convention sur la notification rapide en cas d'accident nucléaire (26 sept. 1986), et une autre sur l'assistance en cas de situation d'urgence radiologique (27 oct. 1986) ou, en cas de pollution marine, la convention de Londres de 1990. D'autres accords visent à contrôler la circulation des déchets par-delà les frontières (Bâle, 1989); d'autres, enfin, la réparation des dommages: par exemple, après une marée noire (convention de Bruxelles, 1969-1971).

Les années 1980 ont, enfin, vu monter la peur de changements climatiques planétaires sous l'effet des pollutions. La dégradation de la couche d'ozone de la stratosphère a entraîné l'adoption d'une convention (Vienne, 1985), puis d'un protocole (Montréal, 1987) qui visent à tarir la production des chlorofluorocarbures (CFC), substances auxquelles est attribué le phénomène.

Face aux pollutions transfrontières, les États sont désormais tenus de s'informer et de coopérer.

A partir des années 1970, l'O.C.D.E. et la Communauté européenne ont commencé à élaborer leur dispositif de lutte contre la pollution. A l'O.C.D.E., on doit en particulier le principe pollueur-payeur, énoncé en 1972, inscrit depuis lors dans l'ensemble du droit des pollutions et jusque dans l'Acte unique européen de 1986. Expérimentation et mise en œuvre du principe ont été effectuées à propos des marées noires, puis des déchets. Ce principe n'est pas juridique, mais il dicte au législateur la politique à suivre et au juge le sens de son interprétation.

La Communauté européenne poursuit, depuis 1970, une ambitieuse politique de lutte contre les pollutions. Au cours des cinq programmes qui jalonnent son effort de 1972 à 2002, plus de deux cents textes, directives ou règlements auront été adoptés à propos de pollutions.